Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui, à l'échelle du groupement de communes ou de la commune, traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols.
Pour consulter les documents du PLU, cliquez sur les liens suivants :
- Page d'accueil du Géoportail Urbanisme d'Hautvillers
- Page documentaire du territoire d'Hautvillers
- Rapport de présentation d'Hautvillers
- Projet d'aménagement et de développement durables d'Hautvillers
- Règlement écrit d'Hautvillers
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de nuisances ou de risques d'Hautvillers
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques d'Hautvillers
- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP1) d'Hautvillers
- Annexes d'Hautvillers
- Téléchargement de l'archive complète d'Hautvillers